Le premier ouvrage de décryptage de la loi Lutte contre le gaspillage et économie circulaire Notre économie est basée sur un modèle linéaire " extraire, fabriquer, consommer, jeter " qui a atteint ses limites. Pour sortir de ce système, le concept d'économie circulaire s'est développé. Il repose sur une utilisation optimale des ressources tout en limitant les impacts sur l'environnement des produits et services.Mettre en place une démarche d'économie circulaire est un levier de compétitivité important pour les entreprises. Cela nécessite de revoir leurs pratiques et de repenser leur offre et leur politique d'approvisionnement, d'écoconcevoir les produits, de réutiliser et de recycler les déchets, etc. Les collectivités territoriales doivent, de leur côté, inciter les entreprises à entrer dans la boucle et coordonner la mise en réseau des acteurs.L'ouvrage vise à accompagner les entreprises et les collectivités en décryptant les nouvelles obligations de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire et en leur permettant de s'approprier ces nouveaux modes d'action par des commentaires clairs et synthétiques. Il propose des exemples sectoriels de démarche et de bonnes pratiques existantes ainsi que des témoignages pour relayer les retours d'expérience, les facilités et les difficultés de mise en ?uvre.
Nombre de pages
568
Date de parution
02/09/2020
Poids
883g
Largeur
158mm
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EAN
9782850864209
Titre
Economie circulaire : passez à l'action. La loi du 10 février 2020 décryptée et illustrée
Biographie de l'auteur Marie-Christine Bailly-Maître est directeur de recherche au CNRS et conservateur de plusieurs musées. Jean-Paul Bozonnet est maître de conférences à l'Institut d'Etudes Politiques de Grenoble. Sylvie Bretagnon est responsable du musée des Sciences médicales de Grenoble. Daniel Grunwald est médecin d'exercice libéral et hospitalier. Dave Lüthi est diplômé en histoire de l'art et en archéologie et assistant à l'université de Lausanne. Rafael Matos-Wasem est docteur en géographie et professeur à l'école suisse de tourisme. Marc Piccand est psychologue et chercheur à l'université de Lausanne. Claude Reichler est professeur de littérature française et d'histoire de la culture à l'université de Lausanne.Jean Rousselot est écrivain, journaliste et peintre (1913-2004). René Siestrunck est sociologue et écrivain. Daniela Vaj est historienne et chercheuse à l'université de Lausanne. Marion Vivier est historienne de l'art, chargée de la communication pour les éditions lyonnaises Lieux Dits.
Au Moyen Âge, c'est entre le XIe et le XIIIe siècle que l'exploitation et l'utilisation des métaux, et plus particulièrement celle de l'argent, se retrouvent sous la mainmise seigneuriale. L'intérêt des maîtres du ban pour l'exploitation des ressources naturelles s'est en effet manifesté de façon prépondérante dans le secteur des minerais métalliques, en relation étroite avec les frappes monétaires notamment. L'étude de la question minière pour cette période met à contribution plusieurs types de sources écrites et archéologiques. En ce qui concerne les textes, si les chartes sont plutôt rares et parfois sujettes à caution, la documentation sérielle du bas Moyen Âge offre un ensemble copieux et encore en bonne part sous-exploité, tout particulièrement les comptabilités châtelaines. Mais c'est sans doute de l'archéologie extensive et de terrain que l'on peut attendre le plus de résultats nouveaux. D'une part, par l'organisation de vastes prospections dans des zones de production minière attestées par la géologie mais aussi par des indices d'exploitation ancienne ou plus récente, d'autre part, par la fouille de sites miniers qui s'est concentrée jusqu'alors sur un petit nombre d'exemples étudiés en profondeur mais n'a concerné qu'une faible partie des sites recensés. Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors de la table ronde organisée à Lyon le 15 mai 2002 pour faire le point sur un ensemble de recherches portant sur différents espaces européens : Dauphiné, Savoie, Provence, Piémont, Toscane, Andalousie et Bohème.
Demain, si le temps est clair, Mine la souris retrouvera le loup sous l'unique arbre du plateau désert. Quand le soleil et la terre se touchent, à l'heure rouge exactement.
Cest avec plaisir que nous retrouvons les deux amis Mine et Gaspard. Lhiver est installé et les flocons permettent de nouveaux jeux: sculpture de glace, dessin dans la neige... Tels deux enfants, Mine et Gaspard ont une amitié à fleur de peau: un malentendu, cest la catastrophe! Mais heureusement, les larmes sont vite séchées. Nous découvrons un peu plus les deux compagnons: Gaspard le protecteur, Mine la boudeuse. Le texte, fort et épuré, est très joliment accompagné des images dAntoine Guilloppé. Les cadrages, soutenus par une palette réduite, font des merveilles dans ce monde blanc.
La loi Biodiversité du 8 août 2016 est l'acte II du droit de la protection de la nature, 40 ans après la première loi du 10 juillet 1976. Il s'agit d'un texte complexe riche de 174 articles et de dispositions très hétéroclites qui viennent constituer une étape cruciale dans la construction du droit de l'environnement. Ce broché offre les clés pour les connaître et les comprendre. Organisé en sept parties, cet ouvrage fait l'objet de commentaires détaillés et critiques de deux juristes spécialisés. Ils sont accompagnés d'encadrés, de tableaux de synthèse, d'infographies, de bibliographies thématiques et d'un index. Sommaire : Contexte ; Principes fondamentaux ; Gestion des atteintes à l'environnement ; Gouvernance ; Protection et gestion des ressources naturelles ; Sites et paysages ; Témoignages d'acteurs et perspectives réglementaires.
Carpentier Antoine ; Deharbe David ; Bécue Sébasti
Après deux ans d'expérimentation, l'autorisation environnementale a étégénéralisée en 2017 à tous les projets soumis à autorisation " loi sur l'eau "(IOTA) et à autorisation ICPE (installations classées). En pratique, celaconcerne entre autres les travaux et ouvrages réalisés dans les milieuxaquatiques, les sites industriels, des installations énergétiques (éoliennotamment) ou encore de grands projets d'aménagement urbain,d'infrastructure routières, ferroviaires...L'objectif de l'Autorisation environnementale est de simplifier les procédurespour faciliter la vie des entreprises, sans régression de la protection del'environnement. Pourtant elle s'avère plus complexe qu'elle ne le semble au premier abord. La réforme concerne non seulement les nouvelles installationsqui déposeront leur premier dossier, mais également les installationsexistantes qui connaîtront des modifications substantielles, et doncpotentiellement un maximum d'installations.L'ouvrage rend la réforme compréhensible par des commentaires clairs etsynthétiques, propose divers outils pour accompagner le maître d'ouvrageainsi que des témoignages pour relayer les premiers retours d'expérience,les facilités et les difficultés de mise en oeuvre.
Landot Yann ; Gremillet Catherine ; Sanchez Johann
La loi de 2014 sur les métropoles (MAPTAM), entrée en vigueur au 1er janvier 2018, attribue aux communes et aux EPCI une compétence exclusive et obligatoire relative à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations (GEMAPI). Une période de transition est fixée jusqu'au 1er janvier 2020. Cette réforme concerne, sur l'intégralité du territoire national, toutes les collectivités qui vont bénéficier de cette nouvelle compétence mais également celles qui vont la perdre. Elle implique une restructuration de la gouvernance locale et l'évolution des structures existantes (syndicats mixtes notamment) avec des enjeux notables en termes financiers et sur le plan de la responsabilité des collectivités en la matière. La période de transition est prévue jusqu'au 1er janvier 2020. Le dispositif du nouveau régime s'est affiné au fil des années (Loi Notre de 2015, Loi biodiversité de 2016, loi GEMAPI de 2017) et repose sur une pluralité de dispositions éparses qui rendent difficile la lisibilité de la compétence GEMAPI. L'ouvrage clarifie le champ, les compétences et les responsabilités de chacun et rappelle les mécanismes et outils mobilisables par les collectivités concernés. Il rend la compétence GEMAPI compréhensible par des commentaires, pratiques, clairs et synthétiques. Il propose divers outils pour accompagner les collectivités ainsi que des témoignages pour relayer les premiers retours d'expérience et les difficultés de mise en oeuvre.
Environnement concurrentiel, nouvelles technologies, forte évolution des métiers, mutations économiques ... les entreprises doivent se concentrer sur le capital humain et adapter leurs ressources pour faire face à ces nouveaux besoins. Ils doivent, en somme, faire de la mobilité de leurs salariés une priorité. Mais comment l'organiser ? Faut-il négocier un accord collectif sur le sujet ?Si oui, quelle forme d'accord privilégiée : un accord collectif classique, un accord de performance collective ?Est-ce une bonne idée d'insérer systématiquement des clauses de mobilité dans les contrats de travail des collaborateurs ? Comment libeller cette clause ?Peut-on recourir au détachement, au prêt de main d'?uvre ? En cas de mobilité à l'international, faut-il privilégier l'expatriation classique ou le contrat local ?Cet ouvrage permet aux entreprises de construire leur politique de mobilité grâce à une présentation exhaustive et résolument opérationnelle de tous les outils juridiques pouvant servir à cette construction (seuls ou associés). Il permet aussi de coordonner les différentes actions nécessaires à une gestion quotidienne sereine de cette mobilité.