Les notions de citoyenneté et démocratie comportent une pluralité de sens et de conséquences. Cet ouvrage établit un dialogue entre plusieurs disciplines (philosophie, histoire, droit, sciences politiques et économiques, sciences de l'éducation) sur les contours de ces deux notions, centrales dans l'organisation de nos sociétés. Au-delà du simple constat de la crise de la représentation, il invite les chercheurs à s'interroger sur les débouchés souhaités ou espérés d'un renouveau de la démocratie au travers d'une citoyenneté plus active. A partir d'expériences historiques, se trouvent sollicitées plusieurs thématiques : la réalité du lien entretenue entre ces deux notions, la nature exacte du modèle démocratique projeté dans la refondation du lien, et les modalités envisagées pour le renouveau des mécanismes de participation des citoyens à la vie démocratique.
Nombre de pages
242
Date de parution
17/02/2022
Poids
394g
Largeur
158mm
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EAN
9782849345405
Titre
Citoyenneté(s) et démocratie
Auteur
Lemaire Félicien ; Couderc-Morandeau Stéphanie
Editeur
MARE MARTIN
Largeur
158
Poids
394
Date de parution
20220217
Nombre de pages
242,00 €
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Hérité de la monarchie, le principe d'indivisibilité est au fondement de la République et constitue pour ainsi dire un dogme dans l'Etat unitaire français. Reconduit dans les toutes premières dispositions de la Constitution de 1958, il semble dans son énoncé comme élevé au rang de principe immuable. Pourtant les évolutions le concernant sont trop nombreuses pour passer inaperçues et laisser accroire que le principe s'inscrit dans un parfait continuum juridique. La construction européenne, la décentralisation, les dérogations constitutionnelles de plus en plus nombreuses accompagnant ces mutations, mais aussi les aspirations identitaires et les revendications d'autonomie territoriale, contraignent le système juridique à s'adapter : et avec lui cette norme-référence de la République que constitue le principe d'indivisibilité, posé pour faire contre-feu au fédéralisme, à l'émiettement du Pouvoir et de la Nation et à la perte d'indépendance de l'Etat. Mis à l'épreuve, le fameux principe résiste-t-il toujours selon le juge constitutionnel aux nouvelles réalités juridiques ? Le pouvoir politique naturellement porté à l'invoquer n'est-il pas aujourd'hui tenté sinon de le réduire, du moins de l'aménager au bénéfice du fait européen de la différenciation et la territorialisation des droits : comme il a pu le faire hier mais plus ponctuellement pour solder la colonisation ? Au moment où l'on évoque une perte de repères de l'Etat, l'auteur de cet ouvrage se propose de faire le point sur les évolutions qu'a connues depuis la Révolution le principe d'indivisibilité, pour savoir si à force d'adaptations - certes homéopathiques mais régulières - ce mythe fondateur et structurant de l'Etat républicain demeure opérant.
Depuis les années 1990, le droit d'établissement des sociétés a connu une évolution sans précédent au sein du marché intérieur. En tant qu'opérateurs économiques, les sociétés devaient être les premières bénéficiaires de ce marché. Force est de constater qu'il n'existe toujours pas de véritable droit européen des sociétés. Cette carence a été comblée par l'action normative de la Cour de justice afin d'offrir aux sociétés les instruments juridiques nécessaires à leur mobilité. C'est ce qui ressort de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne qui est allée bien au-delà d'une simple coordination des droits nationaux. En effet, il ressort de sa jurisprudence que la Cour a profondément influencé la condition juridique des sociétés en bouleversant la notion même d'établissement. Partant, le droit d'établissement, le droit européen d'établissement des sociétés, apparaît alors comme un droit subjectif à la mobilité. Si le rattachement des sociétés au territoire d'un Etat constitue une condition inhérente à leur existence, l'exercice du droit d'établissement permet de faciliter la mobilité de celles-ci sans pour autant remettre en cause les compétences des Etats qui restent les seuls à déterminer les conditions de création et de fonctionnement des sociétés. Dès lors, le droit d'établissement apparaît comme un droit subjectif procédural.
La connaissance est en soi un trésor" est une phrase de Jean Dausset (1916-2009) (prix Nobel de physiologie ou médecine) contenue dans son ouvrage consacré à l'aventure HLA. Le grand scientifique parle de la passion de la recherche. Il parle des trésors de la réflexion ayant permis la greffe d'organes. La médecine et le droit en sont les éléments nourriciers. Il importe aux deux disciplines d'apprendre pour mieux se comprendre. Une compréhension qui s'accompagne d'autres transplants juridiques dans l'espace et dans le temps. l'ouvrage constitue le tome 2 d'une histoire de la tolérance et de la transplantation entreprise avec le livre "L'homme s'affranchit du mystère" (tome 1).