Code Moeurs

Le patrimoine des personnes publiques peut être composé de biens meubles, d’immeubles, de biens corporels ou incorporels, naturels ou artificiels… En outre, ces biens n’appartiennent pas nécessairement au domaine public ; ils peuvent en effet être inclus dans le domaine privé des personnes publiques, parfois même avoir un statut « intermédiaire »… Ainsi, cette réalité multiforme peut être délicate à appréhender.Afin de maîtriser et cerner ce droit particulièrement complexe et en constante évolution depuis l’entrée en vigueur du Code général de la propriété des personnes publiques, cet ouvrage, à jour notamment de l’ordonnance du 23 juillet 2015 ainsi que de la loi NOTRe du 7 août 2015, analyse les textes ainsi que la jurisprudence relativement abondante.Structuré en trois parties, ce traité explique les différentes composantes du patrimoine public, détaille les modalités de gestion de ces biens et les règles de protection applicables, explicite les mécanismes de cession en tenant compte des spécificités des différentes catégories de biens.Grâce aux analyses à la fois claires et précises, aux nombreuses références jurisprudentielles illustrant les développements, cet ouvrage doctrinal offre une vision complète et synthétique de la propriété publique. Cet ouvrage s’adresse aux étudiants, enseignants d’universités qui trouveront des analyses détaillées intégrant les récentes réformes. Il intéressera également les avocats, magistrats du fait des nombreuses références jurisprudentielles ainsi que les gestionnaires des biens concernés notamment par la valorisation des propriétés publiques.

Ce n'est pas ainsi que les choses devaient se passer, n'est-ce pas ? La modernité nous a laissés tomber. Vous a laissé tomber. Et un jour, sans doute, vous en aurez assez. Ce sera l'aube, peut-être au printemps. Votre père sera mort, la fille de votre vie sera partie, vos rêves se seront effilochés les uns après les autres. S'il vous en reste la force, avant qu'il ne soit trop tard, vous déciderez alors de sauver ce qui reste de votre vie. En suivant les 25 étapes décrites dans ce livre, vous trouverez réponse à des questions comme : Comment survivre à ce début de XXIe siècle, à ses impasses, ses mirages ? Avec qui la fille de votre vie a-t-elle dormi la nuit dernière ? Que faire contre la peur continuelle de manquer quelque chose, de ne pas vivre assez fort ? Comment réagir en apprenant que votre père est atteint du cancer ? Quel sera l'héritage de votre génération ? Passez-vous trop de temps sur les réseaux sociaux d'internet ? Comment espérer devenir véritablement adulte, à une époque où tout contribue à vous maintenir dans une adolescence prolongée ? Et bien plus encore ! Prêt pour le changement ? PARTEZ !