DROIT COMPARE - 1ERE EDITION - COURS

L'ordonnance du 10 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018 introduisent dans le Code civil plus de 330 nouveaux articles. La partie relative au contrat a été entièrement refondue et deux titres, consacrés respectivement au "régime général de l'obligation" et à la "preuve des obligations", ont été créés. Cette réforme, qui concerne tous les acteurs de l'économie et toutes les branches du droit privé, est d'une ampleur inédite. Parle nombre des dispositions concernées et par l'importance pratique de la matière dans laquelle elle intervient, elle est probablement la plus grande réforme du Code civil à ce jour. Le présent ouvrage est destiné tant aux praticiens qu'aux universitaires et aux étudiants. Il contient le commentaire approfondi, article par article, de toutes les dispositions issues de l'ordonnance et des modifications apportées par la loi de ratification. Sous chaque texte, le lecteur trouvera une analyse détaillée de son sens et de sa portée, ainsi, le cas échéant, que des mises en garde et des conseils pratiques. En mettant en perspective les changements intervenus et en portant une attention particulière à la coordination des textes entre eux, l'ouvrage révèle les nouvelles orientations du droit des obligations et suggère ses possibles évolutions.

Cet ouvrage a pour origine un colloque qui s'est tenu à Paris en avril 2016, point d'orgue lui-même d'un séminaire mis en place conjointement, durant deux années, par plusieurs institutions de nature différente (le Collège des Bernardins, l'Ecole Pratique des Hautes Etudes et la Fondation du roi Abdul-Aziz de Casablanca) et dans lequel sont intervenus à la fois des universitaires et des acteurs du monde religieux. Il pose ainsi, à travers des contributions qui couvrent plusieurs aires culturelles, un certain nombre des grands enjeux de la transmission du religieux sur les rives sud et nord de la Méditerranée. Celle-ci est en effet confrontée aujourd'hui à des défis multiples et, au sein de sociétés de plus en plus mondialisées, elle fait par ailleurs l'objet d'une complexité croissante. Les textes réunis ici abordent ainsi la question de la formation et de la diffusion du religieux, ils interrogent les notions de culture et d'inculture religieuse, en soulignant les effets sur les sociétés concernées, et tentent d'évaluer le rôle, variable en fonction des espaces et des époques retenus, des multiples acteurs – écoles, familles, Etats ou encore institutions confessionnelles – engagés dans l'éducation et la connaissance du religieux.