La transparence en droit. Recherche sur la formation d'une culture juridique
Kerléo Jean-François ; Tusseau Guillaume
MARE MARTIN
69,00 €
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EAN :9782849342107
Intitulé La transparence en droit. Recherche sur la formation d'une culture juridique, le présent travail issu d'une thèse de droit public embrasse l'ensemble des usages de la transparence à partir d'une méthode d'analyse originale inspirée des Cultural Legal Studies. Dans un premier temps, l'archéologie politique et économique de la transparence, remontant jusqu'à la révolution française, et parfois même à l'Ancien régime, a permis de saisir comment cette notion a participé à la constitution de la pensée juridique moderne, puisant ses influences chez des auteurs aussi différents que Bentham, Rousseau ou bien encore Kant, au point de se présenter comme un mythe fondateur de l'ordre juridique démocratique. Dans un second temps, à partir de critères pertinents, l'auteur élabore une typologie qui permet de classer les nombreux usages de la transparence et de donner une vision synthétique des discours relatifs à cette notion. Ce travail apporte un éclairage original sur les tensions qui animent la transparence du fait de sa situation intermédiaire entre la puissance publique et le marché. Cette notion produit un rapprochement entre le droit public et la logique économique en faisant se rencontrer l'intérêt général et la concurrence. Ce processus entraîne parfois des contradictions au sein du droit, conduisant à déceler les limites et les dérives de la notion. Plusieurs cas d'inefficience de la transparence sont ainsi mis en évidence, ainsi que des situations d'atteinte à la vie privée. In fine, la reconstitution du raisonnement juridique autour de la notion de transparence revient finalement à questionner son propre savoir, c'est-à-dire à analyser les modes d'acquisition et les contenus de l'information nécessaire pour agir, les croyances et les représentations des acteurs du droit. Cette thèse expose donc l'émergence d'une nouvelle culture juridique de la transparence, et étudie de manière rigoureuse toutes les conséquences de cette évolution sur le droit et les citoyens.
Nombre de pages
995
Date de parution
01/01/2016
Poids
1 510g
Largeur
160mm
Plus d'informations
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EAN
9782849342107
Titre
La transparence en droit. Recherche sur la formation d'une culture juridique
Auteur
Kerléo Jean-François ; Tusseau Guillaume
Editeur
MARE MARTIN
Largeur
160
Poids
1510
Date de parution
20160101
Nombre de pages
995,00 €
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Après une partie introductive revenant sur la notion, l'histoire et les sources de la déontologie de la fonction publique, l'ouvrage présente les acteurs de la déontologie (autorités nationales : HATVP, AFA et figures internes à l'administration, notamment le référent déontologue). Il développe ensuite les obligations qui s'imposent aux agents publics, en les rattachant à trois valeurs essentielles : hiérarchie, expression et intégrité. Après avoir exposé les contrôles déontologiques préalables aux projets de création d'entreprise ou de départ vers le secteur privé, sont abordées, dans une dernière partie, les sanctions en cas de manquement déontologique commis par un agent public (sanctions disciplinaires, responsabilités pénale, civile ou financière, contentieux de l'acte administratif).
Dans un contexte de très forte progression, depuis 2013, des problématiques liées à l'éthique et de la naissance d'une véritable culture de la déontologie et de la transparence, ce dictionnaire de type encyclopédique sera le premier ouvrage juridique global consacré à l'éthique publique et à l'éthique des affaires. L'ouvrage rassemble des notices principalement rédigées par des universitaires juristes, dans la perspective d'offrir une étude de l'ensemble des thématiques de l'éthique publique et des affaires. Il comprend une dimension tant théorique (à travers notamment des entrées consacrées aux grands concepts de l'éthique (déontologie, éthique, compliance, transparence, etc.) et à ses penseurs (Bentham, Rousseau) que pratique (avec des notices comme conflit d'intérêts, déclaration de patrimoine, mandat financier, ou encore déport, récusation). Dans ces circonstances, il s'adresse tant au monde académique (enseignants, chercheurs et étudiants), qu'aux responsables publics (élus et fonctionnaires) et du monde des affaires.
La défiance de la société civile à l'égard des gouvernants trouve en partie ses racines dans le fonctionnement actuel de nos institutions. A partir de la réforme majeure du non-cumul des mandats, Cécile Untermaier, forte de son expérience, propose de penser autrement le rôle de député, tant dans sa circonscription qu'au niveau national. Impartialité et proximité, telle est la devise qui doit inspirer les représentants du peuple pour inventer de nouvelles manières de faire de la politique, pour rendre compte de leur action et prendre en compte la voix citoyenne. Renforcer la déontologie, introduire le tirage au sort dans un Sénat rénové, instaurer un référendum à l'initiative des députés et créer un droit gouvernemental - autant de propositions soumises à l'opinion publique, qui participent à l'édification du "Parlement du futur".
Un torse d'homme, sans tête; trouvé par une: nuit torride en Alabama. On suppose qu'il appartenait, à un prostitué, tué dans le feu de la passion: Pour le chef de la police, l'affaire est classée, mais l'inspecteur Carson Ryder n'est pas satisfait: la mise en scène délibérée, l'absence totale de sang, le message étrange écrit sur la chair de la victime, tout cela trahit la préméditation. Et l'avis de Ryder compte, depuis qu'il a résolu une série de meurtres atroces, un an plus tôt. Mais ce succès est bâti sur un secret, un secret terrible, qu'il dissimule même à son meilleur ami. Or voilà qu'on découvre un autre torse mutilé, avec un message encore plus étrange. Et cette fois, le mort n'est pas un prostitué... Chassant des ombres pendant que leur patron leur coupe l'herbe sous le pied, Ryder et son équipier en viennent à comprendre que la cible réelle des crimes est toute proche. De ses premières pages, explosives, à ses ultimes rebondissements, Le Centième Homme décrit un monde absurde où les héros ne peuvent gagner sans l'aide des fous, et où les morts sont plus dangereux que les vivants.
De 1830 à 1848, la monarchie de Juillet met en oeuvre une série de réformes dans le domaine de l'instruction, des arts, du patrimoine, des sciences, qui traduisent un volontarisme nouveau par son ampleur et sa cohérence. Acteur et théoricien principal de cette innovation, François Guizot pose les bases de ce que, plus tard, Paul Valéry appellera " la politique de l'esprit ". Désormais revêtues d'une importance inédite dans l'action gouvernementale, l'intelligence, la connaissance, la raison, commencent à s'imposer comme les leviers de l'émancipation individuelle et de la prospérité collective. Deux siècles plus tard, la confiscation digitale de notre " temps de cerveau disponible " et le développement incontrôlé de l'IA, nous menacent d'une servitude jamais vue dans l'histoire du monde. Pour affronter ce péril existentiel, la société démocratique doit renouer d'urgence avec la politique de l'esprit. En éclairant les origines méconnues de celle-ci, ce livre montre que le sort réservé à l'éducation, la culture et la science, est intimement lié au destin de la démocratie. Si nous voulons rester libres, libres de nous éclairer, nous n'avons pas d'autre choix que de replacer l'effort de connaissance et de vérité au coeur de notre ambition.
Sous le Premier Empire, l'appareil judiciaire français fait l'objet d'une épuration sous la supervision du Sénat (1807-1808). C'est la première Fois qu'une étude se propose d'examiner cette opération, ses acteurs, ses motifs, ses moyens et ses résultats grâce à un vaste corpus documentaire. Pour les juges, cette circonstance restera dans la mémoire de la justice comme une blessure, un défaut de confiance du Pouvoir envers la magistrature. En définitive, l'opération, achevée en mars 1808, frappe 167 magistrats sur 3800. Ces derniers sont examinés selon la cour d'appel à laquelle ils sont rattachés (il en existe 32). Mais un nombre bien plus important de juges ont été inquiétés par l'opération, qui touche aussi bien les départements français métropolitains, que les territoires annexés par la France (Allemagne, Belgique, Gênes, Piémont, Suisse). Près de 80 portraits illustrent des magistrats de cette époque.
Sous le Premier Empire, l'appareil judiciaire français fait l'objet d'une épuration sous la supervision du Sénat (1807-1808). C'est la première fois qu'une étude exhaustive se propose d'examiner cette opération, ses acteurs, ses motifs, ses moyens et ses résultats grâce à un vaste corpus documentaire. Pour les juges, cette circonstance restera dans la mémoire de la justice comme une blessure, un défaut de confiance du Pouvoir envers la magistrature. En définitive, l'opération, achevée en mars 1808, frappe 167 magistrats sur 3800. Ces derniers sont examinés selon la cour d'appel à laquelle ils sont rattachés (il en existe 32). Ce volume porte sur douze cours d'appel, depuis celle d'Agen jusqu'à celle de Riom, soit environ un tiers de l'ensemble des magistrats français, tant civils que criminels (à l'exclusion des juges de la Cour de cassation et des juges de paix). Sont ainsi dévoilées des informations sur leurs parcours : formation, professions exercées, leurs qualités comme leurs défauts. Le chef de l'Etat, par cette vaste et mal connue opération d'épuration, souhaitait reprendre en main le système judiciaire et éviter qu'apparaisse une sorte de gouvernement des juges.
Sous le Premier Empire, l'appareil judiciaire français fit l'objet d'une épuration sous le contrôle du Sénat (1807-1808). Pour la première fois, une étude exhaustive se propose d'examiner cette opération voulue par l'empereur Napoléon. Grâce à un vaste corpus, l'auteur en dévoile les acteurs, les motifs, les moyens et les résultats, ce volume présente les données biographiques de plus de 700 juges dans le ressort de cinq cours d'appel de territoires annexés par la France lors des guerres de la Révolution et de l'Empire. Ce sont les cours de Bruxelles, Gênes, Liège, Trèves et Turin. L'ouvrage étudie en détail les personnalités visées par cette opération politico-judiciaire ainsi que les sanctions dont elles furent frappées, au moment où la magistrature de ces territoires traversait des difficultés particulières liées à l'application des règles sur la fiscalité, la conscription et la sécularisation du clergé. Pour appuyer la compréhension de cet épisode historique peu connu, l'ouvrage propose de nombreux graphiques et tableaux synoptiques, ainsi qu'une carte du système judiciaire français en 1807-1808 et les résultats de cette opération d'épuration de la magistrature.