Le droit douanier au Maroc

L'articulation de ce travail autour de deux pôles essentiels, "les
fonctions normatives et sanctionnatrices de la loi douanière",
paraît justifiée, étant donné que la nature de la norme
douanière revêt trois aspects : l'angle prescriptif, l'angle
prohibitif et l'angle permissif. A la lecture attentive du Code
des douanes et impôts indirects, on se trouve en présence
d'une branche très spécialisée du droit criminel, dont les
solutions s'écartent sur de nombreux points du droit commun
et qui, de ce fait, est marquée par une profonde originalité. Ce
particularisme s'exprime essentiellement dans quatre
directions : La plus saisissante de ses manifestations réside
sans doute dans la place extrêmement large reconnue à
l'administration dans les poursuites ; Le droit pénal douanier
est ensuite apparu fortement marqué par un souci d'efficacité
financière et ce, en organisant les garanties particulièrement
énergiques pour l'exécution des condamnations pécuniaires
prononcées contre les fraudeurs ; Le troisième trait marquant
du droit répressif douanier réside dans la particulière sévérité
qu'il manifeste envers les fraudes, laquelle sévérité s'exprime
avec force dans les règles de fond du droit pénal douanier qui,
par des conditions d'incriminations spécifiques, s'efforce de
retenir le plus largement possible les délinquants dans les liens
de la prévention, et qui les menace de peines extrêmement
graves ; Enfin, le droit pénal douanier s'est affirmé timidement
par un dernier trait original, son souci d'informer, voire
d'éduquer le public, relativement à la gravité de la fraude
douanière et d'associer les citoyens intéressés à la lutte contre
ce fléau.