Transmission, signification ou notification des actes. 2e édition
Gensollen Stéphane ; Douchy-Oudot Mélina ; Menut B
LEXISNEXIS
53,85 €
Épuisé
EAN :9782711018444
Réalisée par des huissiers de justice, avocat, universitaires, cette nouvelle édition intègre les instruments européens, internationaux, ainsi que les avancées technologiques en matière de transmission et/ou signification électroniques. La coopération entre les autorités nationales permet une transmission sécurisée des décisions de justice et titres exécutoires, vers l'étranger ou en provenance de l'étranger, destinée à garantir l'exacte connaissance des actes par leurs destinataires. Cet ouvrage expose l'ensemble des règles juridiques nationales, européennes et internationales relatives à la transmission judiciaire des actes en vue de leur signification ou notification. Praticiens et étudiants y trouveront une approche pratique et directement opérationnelle, avec de nombreux formulaires.
Nombre de pages
334
Date de parution
09/10/2014
Poids
498g
Largeur
160mm
Plus d'informations
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EAN
9782711018444
Titre
Transmission, signification ou notification des actes. 2e édition
Auteur
Gensollen Stéphane ; Douchy-Oudot Mélina ; Menut B
Editeur
LEXISNEXIS
Largeur
160
Poids
498
Date de parution
20141009
Nombre de pages
334,00 €
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Canard et Cochon sont deux amis ; mais ce qui plaît à l'un déplaît à l'autre (l'eau pleine de la mare ou la boue après un grand soleil). Comment faire pour être tous les deux ? Faut-il attendre la pluie à chaque saison ? Canard cherche des solutions et en trouvera une qui satisfera les deux amis.
Le fermier, Gatien son chien et les animaux de la ferme vivent en parfaite harmonie, mais le renard rôde. Après une attaque dans le poulailler, les poules vont devoir se défendre.
Directeur général des Bâtiments du roi dans la deuxième partie du règne de Louis XV, le marquis de Marigny a de nombreuses prérogatives dans le domaine des arts : la commande de peinture et de sculpture, le gouvernement des manufactures lissières des Gobelins et de la Savonnerie, la tutelle des Académies royales de peinture, sculpture et architecture et de leurs structures d'enseignement et, enfin, la gestion des collections de peintures, pièces sculptées et dessins appartenant au roi. En privilégiant l'analyse des sources archivistiques, cet ouvrage apporte un nouvel éclairage sur son action en faveur des arts qui se place non pas dans une histoire des hommes et des institutions, ni dans les créations artistiques réalisées lors de son directorat, mais dans la définition et l'analyse des spécificités de son administration. Le fonctionnement institutionnel est restitué, comme le travail quotidien du marquis et ses modalités d'intervention. La place et le rôle de Marigny sont ainsi définis et analysés dans la perspective de donner une vision nouvelle de ce directorat, mais aussi de ce grand serviteur de la Couronne, incontournable parla longévité de son action, sa place à la cour et ses liens avec Louis XV.
A l'opposé des termes juridiques qui font l'objet de nombreux lexiques, les expressions juridiques n'ont guère suscité la plume des auteurs. D'où l'originalité du présent ouvrage, qui en compte près de 1500. Son évidente utilité est d'autant plus prégnante que, bien souvent, les tournures en question véhiculent l'archaïsme (A chandelle éteinte, Payer la folle enchère), la contradiction (Conjointement et solidairement), la redondance (Affirmer sincère et véritable), l'hermétisme (En assec)... L'auteur, une fois décortiqué le sens de l'expression analysée, rend compte des diverses applications de celle-ci et expose les références textuelles d'où elle est tirée. Un réseau de renvois révèle les affinités, les prolongements, les limites, les oppositions existant entre telle expression et telles autres, offrant ainsi une vue générale de la réalité juridique que recouvre chacune des entrées du dictionnaire. Cette 5e édition, entièrement revue, est enrichie de quelque 150 entrées nouvelles et fait état de la toute dernière législation.
Basire Yann - Canlorbe Julien - Courbe Thomas - Fa
Le présent ouvrage - qui fait suite au colloque organisé en ligne par le CEIPI et la Commission ouverte Propriété intellectuelle du Barreau de Paris en avril 2020 - se propose d'appréhender le nouveau droit des marques. Il permet d'apporter un éclairage à la fois théorique et pratique sur les différents aspects de la réforme, à savoir la validité des marques, les signes de qualité, les atteintes au droit et la réforme des procédures.
L'histoire des institutions étatiques en France est une histoire complexe. Le rejet de la royauté qui s'est cristallisé dans la première moitié du XIXe siècle a ainsi donné naissance à une mystique républicaine qu'on rencontre rarement ailleurs avec une telle vigueur. La démarche de type généalogique qu'adopte cet ouvrage, permet de mettre en avant l'évolution des différents modèles politiques en la replaçant dans son époque et son contexte".
Cet ouvrage présente clairement toutes les règles qui s'appliquent à l'occasion d'un divorce. Sa principale originalité est de donner une solution à toutes les questions qui se posent en pratique. De manière pédagogique, il distingue les deux grandes voies pour obtenir le divorce : - le divorce par consentement mutuel. - les divorces contentieux. Cet ouvrage est le fruit d'un travail universitaire, d'une connaissance approfondie de la pratique et d'un suivi de la jurisprudence. "