Puissant instrument de soutien à la recherche et développement, le crédit d'impôt recherche a fait l'objet d'une réforme d'envergure, en 2008, qui a métamorphosé ce dispositif incitatif, pour en faire l'un des plus performants au monde. Particulièrement prisé des entreprises, il intéresse également les autres acteurs de la R&D, du secteur privé comme du secteur public. S'il est principalement axé sur la R&D, il favorise également les activités d'innovation des PME, et l'élaboration de nouvelles collections par les entreprises du secteur textile-habillement-cuir. Sa mise en oeuvre exige une approche pluridisciplinaire, c'est pourquoi cet ouvrage a été conçu et écrit pour être pareillement utilisé par des responsables financiers ou par des experts de toutes spécialités. Facilité d'accès, mais aussi richesse dans l'illustration, en puisant dans une abondante jurisprudence de nombreux exemples, qui accentuent la présentation volontairement concrète qui a été retenue pour expliquer comment bénéficier de cette aide fiscale, dans des conditions optimales. Faire le meilleur usage du CIR suppose une bonne connaissance de sa finalité économique et de son champ d'application. Tout comme il est nécessaire d'être à même d'identifier avec précision les opérations à réaliser, et les dépenses qu'il faut exactement valoriser. Nombre d'opportunités sont disponibles, qu'il convient de saisir. La déclaration du crédit d'impôt recherche et l'anticipation de son contrôle s'avèrent des exercices délicats, recelant des pièges à éviter.
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Nombre de pages
350
Date de parution
21/05/2015
Poids
662g
Largeur
160mm
Plus d'informations
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EAN
9782711021444
Titre
Le crédit d'impôt recherche. 2e édition
Auteur
Boucher Daniel
Editeur
LEXISNEXIS
Largeur
160
Poids
662
Date de parution
20150521
Nombre de pages
350,00 €
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Lueurs d'espoir est un recueil de poésie qui raconte l'histoire de l'auteure, de son enfance jusqu'à l'âge adulte. Ce sont des textes mis en contexte, qui développent plusieurs thèmes, dont l'amour, la perte d'êtres chers, la maladie et bien d'autres.
Résumé : Si la Corée et sa culture commencent à être mieux connues en Occident, sa littérature, en revanche, reste encore largement ignorée. Situation paradoxale lorsqu'on sait que la Corée fut, avant l'époque contemporaine, un pays où l'art d'écrire était cultivé à un point rarement atteint ailleurs. L'amateur de belle littérature aussi bien que le spécialiste de littérature comparée y trouvent abondance de matériaux de qualité : poèmes en chinois et en coréen, récits légendaires, livres historiques, témoignages vécus, débats sur la nature du langage et de la littérature, nouvelles en chinois, romans en coréen, p'ansori. Cette production riche et variée est présentée ici au public français dans un ouvrage qui est un résumé, librement réécrit, adapté et complété par Daniel Bouchez, des quatre premiers volumes de l'Histoire générale de la littérature coréenne publiée en coréen par Cho Dong-il. Leur espoir est de contribuer ainsi à éclairer, d'une lumière venue de l'intérieur, le passé d'un pays qui suscite en France un intérêt croissant.
Construire vite, bien et à moindre coût, cette quête est permise par l'industrialisation de la construction. Cet ouvrage dresse le panorama des prototypes majeurs de l'habitat préfabriqué. Il dévoile ce qui a motivé le choix des systèmes constructifs, mais aussi leur implication dans le modernisme et la pensée sociale. Originaires d'Europe, les premières techniques de préfabrication ont servi à exporter des constructions vers les Nouveaux Mondes. Depuis, les innovations ont continué. Si l'après-guerre et ses besoins en logements furent moteurs de l'industrialisation de la construction, le Mouvement moderne s'empara lui aussi rapidement de ces techniques pour diffuser son idéologie sociale et sociétale. Cette histoire est aussi celle du rôle de l'architecte. L'analyse historique nous donne des clés de lecture de l'architecture industrialisée contemporaine.
Cet ouvrage présente clairement toutes les règles qui s'appliquent à l'occasion d'un divorce. Sa principale originalité est de donner une solution à toutes les questions qui se posent en pratique. De manière pédagogique, il distingue les deux grandes voies pour obtenir le divorce : - le divorce par consentement mutuel. - les divorces contentieux. Cet ouvrage est le fruit d'un travail universitaire, d'une connaissance approfondie de la pratique et d'un suivi de la jurisprudence. "
Le RGPD (règlement général européen sur la protection des données) remplace, depuis le 25 mai 2018, la célèbre loi "informatique et libertés" adoptée il y a plus de 40 ans en France. Si les grands principes de protection des données restent globalement inchangés, les modalités de gestion de la conformité ont été totalement bouleversées, et les risques en cas de non-conformité (sanctions pénales, sanctions financières de la CNIL et risque d'image) sont significativement renforcés. Au-delà, le RGPD ambitionne d'améliorer la protection des personnes fichées, dans le contexte du développement exponentiel des technologies (de la prédominance des algorithmes en passant par les objets connectés et les nouveaux usages que tout un chacun fait de l'internet) et l'exploitation de nos données personnelles par des opérateurs établis dans le ""nuage informatique"" (des tigres asiatiques en passant par les "GAFAM" américains ou les prestataires de services de l'océan indien). Chaque professionnel se doit donc d'être au clair sur la réglementation.
A l'opposé des termes juridiques qui font l'objet de nombreux lexiques, les expressions juridiques n'ont guère suscité la plume des auteurs. D'où l'originalité du présent ouvrage, qui en compte près de 1500. Son évidente utilité est d'autant plus prégnante que, bien souvent, les tournures en question véhiculent l'archaïsme (A chandelle éteinte, Payer la folle enchère), la contradiction (Conjointement et solidairement), la redondance (Affirmer sincère et véritable), l'hermétisme (En assec)... L'auteur, une fois décortiqué le sens de l'expression analysée, rend compte des diverses applications de celle-ci et expose les références textuelles d'où elle est tirée. Un réseau de renvois révèle les affinités, les prolongements, les limites, les oppositions existant entre telle expression et telles autres, offrant ainsi une vue générale de la réalité juridique que recouvre chacune des entrées du dictionnaire. Cette 5e édition, entièrement revue, est enrichie de quelque 150 entrées nouvelles et fait état de la toute dernière législation.
Basire Yann - Canlorbe Julien - Courbe Thomas - Fa
Le présent ouvrage - qui fait suite au colloque organisé en ligne par le CEIPI et la Commission ouverte Propriété intellectuelle du Barreau de Paris en avril 2020 - se propose d'appréhender le nouveau droit des marques. Il permet d'apporter un éclairage à la fois théorique et pratique sur les différents aspects de la réforme, à savoir la validité des marques, les signes de qualité, les atteintes au droit et la réforme des procédures.