ASSURANCE GROUPE EN BELGIQUE

Apparue au début des années vingt dans notre pays, l'assurance groupe fait l'objet d'un regain d'intérêt ces derniers temps. Face aux difficultés annoncées de la sécurité sociale, beaucoup y voient un moyen de pallier les carences prévisibles du régime de la pension légale. L'évolution constatée sur le marché belge tend à confirmer ce sentiment: avec un encaissement de cotisations voisin des 75 milliards de francs (chiffres de 1995), l'assurance groupe représente près de 75 % du marché de la retraite professionnelle et 45 % des activités d'assurance vie, dont elle est la variante collective.

Mais l'intérêt porté à l'assurance groupe ne s'explique pas uniquement par des raisons socio-économiques. Comme la plupart des autres branches d'assurance, l'assurance groupe a véritablement fait peau neuve ces dernières années. Les différents aspects de son cadre d'activité (juridique, technique, financier, social, fiscal, prudentiel et européen) ont été complètement revus à la lumière des évolutions qui ont marqué son environnement, par une série de législations récentes, dont certaines datent de quelques mois à peine.

Le présent ouvrage - réalisé dans le cadre d'un Pôle d'Attraction Interuniversitaire sur l'«Assurance sociale complémentaire» - explicite de manière très détaillée les différentes facettes de la réglementation pluridisciplinaire de l'assurance groupe, en s'appuyant sur un commentaire fouillé des lois, arrêtés d'exécution, circulaires administratives et directives européennes applicables à la matière, et une analyse minutieuse des polices et règlements actuellement proposés sur le marché belge. Les principaux textes de lois applicables à l'assurance groupe sont joints en annexe pour faciliter la lecture.