Entreprise - Droit - Economie
-
-
Saverio Nisio Francesco ; Guerrier DianeJean Carbonnier. Regards sur le droit et le non-droit, Edition 2005 -
-
Grewe Constance ; Jouanjan Olivier ; Maulin Eric ;La notion de "justice constitutionnelle" -
Roubier Paul ; Deroussin DavidDroits subjectifs et situations juridiques -
CONSEIL CONSTITUTIONRecueil des décisions du Conseil constitutionnel 2004 -
Durand Paul ; Prétot XavierPolitique contemporaine de Sécurité sociale - Barré-Pépin Martine ; Coutant-Lapalus Christelle ;Logement et famille : des droits en question
- Jeammaud Antoine ; Pélissier JeanLe droit du travail confronté à l'économie
- Mercat-Bruns Marie ; Lyon-Caen AntoinePersonne et discrimination : perspectives historiques et comparées
- Fulchiron Hugues ; Nourissat CyrilLe nouveau droit communautaire du divorce et de la responsabilité parentale
-
- Savatier René ; Gutmann DanielLe droit comptable au service de l'homme
- Bonnard Roger ; Pacteau BernardLe contrôle juridictionnel de l'administration. Etude de droit administratif comparé
- Mathieu Bertrand ; Verpeaux Michel ; Mélin-SoucramConstitution et construction européenne
- Bardoux Jacques ; Le Béguec GillesLa France de demain. Son gouvernement, ses assemblées, sa justice
-
- Clamour Guylain ; Autin Jean-LouisIntérêt général et concurrence. Essai sur la pérennité du droit public en économie de marché, Editio
- Cluzel-Métayer Lucie ; Chevallier JacquesLe service public et l'exigence de qualité. Edition 2006
- Giorgini Giulio Cesare ; Vidal PhilippeMéthodes conflictuelles et règles matérielles dans l'application des "nouveaux instruments" de règle
- Jacobet de Nombel Camille de ; Conte PhilippeThéorie générale des circonstances aggravantes
- Lécuyer Guillaume ; Cadiet LoïcLiberté d'expression et responsabilité. Etude de droit privé, Edition 2006
- Milano Laure ; Sudre FrédéricLe droit à un tribunal au sens de la Convention européenne des droits de l'Homme. Edition 2006
- Parrot Karine ; Lagarde PaulL'interprétation des conventions de droit international privé. Edition 2006
- Roussille Myriam ; Béguin Jacques ; Daigre Jean-JaLa compensation multilatérale. Edition 2006
- Tusseau Guillaume ; Troper MichelLes normes d'habilitation. Edition 2006
- Dreyfus Nathalie ; Thomas BéatriceMarque, dessins & modèles. Protection, Défense, Valorisation, 2e édition
- Mauguin Helgeson Murielle ; Carcassonne GuyL'élaboration parlementaire de la loi. Etude comparative (Allemagne, France, Royaume-Uni)
- Montalivet Pierre de ; Verpeaux MichelLes objectifs de valeur constitutionnelle
