Entreprise - Droit - Economie
-
Loussouarn Yvon ; Bourel Pierre ; Vareilles-SommièDroit international privé. 10e édition -
Saint-Bonnet FrançoisAnnuaire de l'Institut Michel Villey. Volume 5, 2013 -
-
- Neirinck Claire ; Bruggeman MarylineLa Convention internationale des droits de l'enfant (CIDE), une convention particulière
- Champeil-Desplats VéroniqueThéorie générale des droits et libertés. Perspective analytique
- Alessio Michel ; Filippetti Aurélie ; Eysseric VioLes langues de France
- Patard Marc ; Bel Jean-PierreLa démocratie entre expertise et influence. Le cas des think tanks français
- Bezzina Anne-Charlène ; Bel Jean-Pierre ; VerpeauxLes questions et les moyens soulevés d'office par le Conseil constitutionnel
- Bailleux Julie ; François BastienPenser l'Europe par le droit. L'invention du droit communautaire en France
-
- Camguilhem Benoit ; Seiller BertrandRecherche sur les fondements de la responsabilité sans faute en droit administratif
- Madelaine Colombine ; Sudre FrédéricLa technique des obligations positives en droit de la Convention européenne des droits de l'Homme
- Malpel-Bouyjou Caroline ; Larribau-Terneyre VirginL'office du juge judiciaire et la rétroactivité
- Mangematin Céline ; Malabat ValérieLa faute de fonction en droit privé
- Périn-Dureau Ariane ; Neau-Leduc PhilippeL'obligation fiscale à l'épreuve des droits et libertés fondamentaux
- Ruffieux Gaëlle ; Murat PierreLes sanctions des obligations familiales
- Teffo Frédéric ; Hannoun CharleyL'influence des objectifs gouvernementaux sur l'évolution du droit des sociétés
- Vocanson Claire ; Biancarelli JacquesLe conseil d'Etat français et le renvoi préjudiciel devant la Cour de justice de l'Union Européenne
-
- Roux-Demare François-Xavier ; Pradel Jean ; Beziz-De l'entraide pénale à l'Europe pénale
- Moréteau Olivier ; Vanderlinden JacquesLe juriste français entre ethnocentrisme et mondialisation
-
- Fulchiron Hugues ; Bidaud-Garon ChristineVers un statut européen de la famille
- Mathieu Bertrand ; Verpeaux MichelTransparence et vie publique. Neuvième Printemps du droit constitutionnel
- Hervé Christian ; Stanton-Jean Michèle ; Mamzer MaLes inégalités sociales et la santé. Enjeux juridiques, médicaux et éthiques
- Bourassin Manuella ; Revel JanineRéformes du droit civil et vie des affaires. Actes du séminaire organisé par le Centre de droit civi
- Sabard Olivia ; Bourdoiseau Julien ; Leduc FabriceHommage en l'honneur de Grégoire Forest
