Un pognon de dingue. Reconstruire l'action sociale

Ce guide présente les règles administratives et financières spécifiques qui régissent le fonctionnement des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS). L'ambition de cet ouvrage est purement descriptive. Il se tient à l'écart des controverses et se borne à exposer les règles inscrites dans les textes en analysant, s'il y a lieu, les difficultés de leur application. On y trouvera donc : un exposé méthodique qui décrit l'ensemble des règles particulières qui régissent aujourd'hui la gestion administrative et financière des ESSMS ; L'élucidation d'une bonne part des nombreuses erreurs et approximations, de conception, de méthode et de droit, qui émaillent les textes initiaux d'application de la loi de 2002 ; Des propositions alternatives qui permettraient de remédier aux difficultés constatées. La première partie est consacrée à la délimitation du secteur social et médico-social. La deuxième partie décrit les règles qui régissent la vie d'un établissement depuis sa création jusqu'à sa disparition. La troisième partie présente les règles relatives au financement des activités. La quatrième partie expose le dispositif particulier du contentieux de la tarification.

L'action sociale mobilise des structures très variées : établissements et services, associations, entreprises, administrations, dont les pratiques de gestion et les accords collectifs reflètent l'histoire. Cependant, les charges de personnel représentent partout 80 à 90 % des budgets et sont la préoccupation commune des équipes de direction : directeurs, chefs de service, DRH, directeurs financiers mais aussi contrôleurs de gestion. Cet ouvrage propose une méthodologie d'analyse, de contrôle et de prévision des charges globales de personnel, en distinguant : - les salaires en liaison avec les qualifications et le temps de travail. Y sont exposées les différentes composantes de la rémunération : salaire de base et primes, part fixe et part variable, épargne salariale et rémunération différée, ainsi que les sources d'information permettant de les connaître ; - les facteurs de variation de la masse salariale : comment piloter son évolution en termes de variation d'effectif, d'augmentation de salaires, de glissements divers, et de charges sociales ou fiscales associées. L'auteur détaille la manière de mesurer chacun des paramètres ; - les formes non salariales de la main-d'oeuvre (intérim, sous-traitance, détachement) et les autres dépenses de personnel. De nombreux exemples, puisés dans le secteur social et médico-social dont la diversité reflète celle de l'économie tout entière, illustrent la démarche. Une boîte à outils rassemble les informations techniques (définitions et équations) nécessaires pour organiser commodément, dans la fonction publique aussi bien que dans le secteur privé, les données issues des fichiers de paie et de gestion du personnel.

Résumé : La politique salariale, c'est comme un morceau de musique : pour exister, il lui faut des interprètes, une partition, des instruments. Les interprètes, ce sont les acteurs du système salarial, DRH et syndicats bien sûr, mais aussi contrôleurs de gestion et magistrats sociaux, sans oublier l'État, premier employeur du pays et omniprésent dans le rôle du régisseur. La partition est largement improvisée, mais doit respecter les grands principes décrits dans les manuels de gestion des ressources humaines, qui en sont en quelque sorte le solfège et l'harmonie. En revanche, les instruments et la manière de s'en servir ont été moins étudiés, peut-être parce que, au carrefour de l'économie et de la sociologie, du droit du travail et de la comptabilité, la matière est fort complexe. Cet ouvrage vise donc à combler cette lacune et permet aux lecteurs d'en comprendre tous les mécanismes : des principes du pilotage salarial au pilotage individuel des salaires, en passant par les facteurs d'évolution de la masse salariale ou les attributs juridiques de la part variable. Clair et directement opérationnel grâce aux nombreux exemples et tableaux de bord, ce guide est un outil indispensable à tous les acteurs du système salarial soucieux de jouer sans fausse note.

La formation professionnelle est née en France au seuil des années 70. Fortement développée depuis, elle représentait en 1985 30 milliards de francs et plus de 3 millions de stagiaires. Mais la réalité de 1986 est loin de l'illusion lyrique des débuts : la crise internationale a bouleversé le paysage économique et social. Aujourd'hui, il est possible de dresser le bilan de quinze années et de proposer les réorientations nécessaires. Il faut que le système français de formation professionnelle définisse autrement ses finalités, ses institutions et ses mécanismes, en s'appuyant sur les deux transformations que connaît notre société : la régionalisation et la double mutation de l'économie et de l'emploi. En analysant la situation présente, quelles perspectives peut-on tracer en matière d'emploi et de formation ? Quelles doivent être les missions de l'Etat, des Conseils régionaux, des entreprises et des forces sociales ? Grâce à la présentation des différentes données ou réflexions disponibles, cet ouvrage, qui s'adresse tout autant au grand public qu'aux différents spécialistes de l'éducation et de la formation professionnelle, présente les orientations à adopter et contient de nombreuses propositions. Jean-Pierre SOISSON, ancien ministre (notamment de la Formation professionnelle), député-maire d'Auxerre, vice-président du Conseil régional de Bourgogne chargé de la formation, président du Comité des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle. Jean-François de MARTEL, ancien élève de HEC et de l'ENA, a été chef de service aux ministères du Travail puis de l'Education nationale. Il est actuellement directeur du développement économique et social au Conseil régional d'Ile-de-France. Bruno REMOND, ancien élève de l'ENA, conseiller à la Cour des Comptes. Auteur de plusieurs ouvrages, maître de conférence à l'Institut d'Etudes politiques de Paris et à l'Ecole Nationale d'Administration, il est aussi conseiller technique du président du Conseil régional de Bourgogne et chargé de mission auprès du président du Comité de coordination de la formation professionnelle.