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Le droit des ASBL

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Comme les titres des tomes et des parties qui subdivisent l'ouvrage l'indiquent, l'exposé du droit des ASBL se veut le plus exhaustif possible. Les aspects comptables et fiscaux sont traités au tome 2 et les aspects civils et commerciaux au tome 1. Une attention particulière est apportée à distinguer, parmi les aspects civils et commerciaux, les règles communes aux sociétés et associations (chapitres I à VI) de celles propres aux associations (chapitre VII). Parmi les règles communes aux sociétés et associations, l'auteur dégage celles qui procèdent de la personnalité juridique (chapitre 6), de celles qui procèdent du droit des obligations (chapitres II à V). L'auteur explique au regard du droit des obligations des mécanismes propres aux contrats de sociétés ou d'associations, comme la variabilité du nombre de cocontractants (point ..), l'objet (point ..), la cause (point ..), le ROI (point ..), etc.. Il explique aussi systématiquement le fonctionnements des assemblées générales (chapitre III) et celui du conseil d'administration (chapitre IV). Bref, un ouvrage incontournable pour toute bonne bibliothèque, tant du praticien du droit que du théoricien.
Titre Le droit des ASBL
EAN 9782804442385
ISBN 280444238X
Sous-titre Tome 1, Aspects civils et commerciaux
Auteur T'Kint François
Editeur Larcier
Présentation Broché
Format Grand format
Longueur 24 cm
Largeur 16 cm
Poids 1.452 kg
Collection Droit & économie sociale et solidaire
Prefacier Van Ommeslaghe Pierre
Nombre de pages 938